Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1886-1979)
Contenu :
Sommaire
Art 1-38 : Exploitation des voies navigables Art 1-7 : Législation et réglementation, 1950-1978. Art 1-3 : Travaux préparatoires relatifs au projet de loi sur l’eau Art 4-6 : Préparation et application de la loi Morice autorisant l’Office National de la Navigation à percevoir des taxes sur le réseau de navigation intérieure, en vue de l’amélioration et de la modernisation des voies navigables Art 6-7 : Reforme du statut de l’Office National de la Navigation et budget de l’Office National de la Navigation Art 7-10 : Barrage d’Arzal dans le Morbihan : Etudes, construction, 1961-1976 Art 10-16 : Déclassement de canaux par département, 1892-1979 Art 17-23 : Concessions de rivières par département, 1935-1978 Art 24-26, 32, 34-37 : Organisation du travail et des moyens des services, recrutement et gestion du personnel, questions sociales relatives au personnel des transports fluviaux, 1909-1978 Art 27-30 : Réglementation et affaires générales, 1886-1978 Art 31 : Exploitation. Automatisation des écluses et aménagements divers, 1935-1978 Art 32-33 : Tarification, financement des travaux, 1959-1978
Cote :
19800137/1-19800137/38
Publication :
Archives nationales
1980
Informations sur le producteur :
Division Exploitation des voies navigables (sous-direction des voies navigables)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012053
Institutions :
Division Exploitation des voies navigables (sous-direction des voies navigables), voies navigables de france