Inventaire d'archives : Archives communales des Moutiers-en-Cinglais
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune des Moutiers-en-Cinglais.
Informations sur le producteur :
Mairie des Mouiters-en-Cinglais.
Informations sur l'acquisition :
Les archives des Moutiers-en-Cinglais ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 13 avril 1983, 30 novembre 1994, 5 juin 1998 et 12 juillet 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_002605