Inventaire d'archives : Versement du bureau de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Cote :

1509 W 1-15

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes. Direction de l'action et de la coordination interministérielle. Bureau de l'environnement et du développement durable

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er décembre 2009

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 14 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.50

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1509 W

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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