Inventaire d'archives : Cabinet de Delphine Batho, ministre de l'Écologie. Dossiers du chef de cabinet, du conseiller communication et de la conseillère...

Date : 2012 - 2013

Titre :

Cabinet de Delphine Batho, ministre de l'Écologie. Dossiers du chef de cabinet, du conseiller communication et de la conseillère parlementaire de la ministre (2012-2013)

Contenu :

Ce versement contient les dossiers versés par le secrétariat particulier de la ministre, par David Roizen, chef de cabinet à partir de janvier 2013, par Julien Mayer, conseiller de la ministre chargé de la communication, et par Aurore Gillmann, conseillère parlementaire.

Cote :

20190483/1-20190483/54

Publication :

Archives nationales

2019

Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Cabinet de Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Delphine Batho, après avoir été ministre déléguée à la Justice dans le premier gouvernement Jean-Marc Ayrault, est nommée ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie en juin 2012, dans le deuxième gouvernement Ayrault. Elle reste à ce poste jusqu'au 2 juillet 2013, date à laquelle elle est relevée de ses fonctions de ministre par le président de la République sur proposition du Premier ministre, suite à un désaccord sur la politique budgétaire du gouvernement.

Informations sur l'acquisition :

Versement

Historique de conservation :

Dans la perspective d'assurer la conduite des activités administratives, de justifier les droits des personnes et de l'administration et de conserver la mémoire des politiques publiques, les dossiers d'archives sont d'abord évalués, sélectionnés et archivés par le service des archives du ministère de l'Écologie, avant leur conservation et leur valorisation par les Archives nationales.

Description :

Critères de sélection :

Conformément à la politique d'archivage du ministère de l'Écologie, seuls les dossiers identifiés pour leur valeur patrimoniale sont conservés.

Mise en forme :

Le plan de classement des archives est construit par les producteurs des archives et les archivistes. Afin de rendre compte des actions réalisées dans le cadre des politiques publiques portées par l'administration, il est organisé par fonction et activité. Aussi, le classement actuel respecte le(s) plan(s) de classement adopté(s) lors du versement aux archives du ministère de l'Écologie.

Conditions d'accès :

La consultation des documents s'effectue conformément au code du patrimoine, art. 213-1 à 3

Conditions d'utilisation :

Conformément au règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle :

6,75 mètres linéaires, 54 boîtes

Ressources complémentaires :

Versement 20160516 : Archives du cabinet de Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (2012-2014)

Versement 20160519 : Cabinets de Nicole Bricq et Delphine Batho, ministres de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie. Archives de Paul-Bertrand Barets, conseiller diplomatique (2012-2013).

Localisation physique :