Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 9R - Prisonniers de guerre ennemis

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers concernant l'organisation de l'accueil des prisonniers étrangers et de leur contrôle.

Cote :

9 R 1-7

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre de classement règlementaire de la série R (circulaire de la Direction des Archives de France du 18 décembre 1998)

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Librement communicable

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à l'autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.40

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_9R

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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