Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 9R - Prisonniers de guerre ennemis
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers concernant l'organisation de l'accueil des prisonniers étrangers et de leur contrôle.
Cote :
9 R 1-7
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre de classement règlementaire de la série R (circulaire de la Direction des Archives de France du 18 décembre 1998)
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à l'autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.40
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_9R
Institutions :
Thèmes :
18e siècle, 19e siècle, 20e siècle, Prisonnier de guerre, Réfugié de guerre