Inventaire d'archives : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à...
Titre :
Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (DIACT) (1970-1981)
Contenu :
SOMMAIRE
. Références : J-005284-100 à J-005353-100
. Cotes : 86 AJ BIS 00348 à 86 AJ BIS 00377, cartons : 1 à 15
. Microfiches :
Sommaire :
. 86 AJ BIS 00348 à 00351 : Mer : aménagement du littoral, schémas d'aptitude et d'utilisation de la mer
Dossiers (1974-1980)
. 86 AJ BIS 00352 à 00359 : Mer : poissons et produits d'eau douce et de la mer, aquaculture*conchyliculture
Dossiers (1974-1981)
. 86 AJ BIS 00360 : Iles du Ponant
Dossiers (1975-1979)
. 86 AJ BIS 00361 : Mer : océanologie
Dossiers (1979-1981)
. 86 AJ BIS 00362 à 00367 : Mer : aménagement du littoral, schémas régionaux d'aménagement du littoral
Dossiers (1970-1981)
. 86 AJ BIS 00367 à 00369 : Mer : aménagement du littoral <tourisme et loisirs : bases littorales de loisirs et de nature>
Dossiers (1974-1982)
. 86 AJ BIS 00370 à 00371 : Mer : aménagement du littoral
Dossiers (1976-1981)
. 86 AJ BIS 00372 : Thermalisme
Dossiers (1978-1981)
. 86 AJ bis 00373 à 00377 : Varia
Nature des documents : DOSSIERS
Support : PAPIER
Sommaire
Art 1-15 (86 AJ bis 348-377). Aménagement du territoire Aménagement du littoral : Dossiers, 1970-1981
Cote :
19840645/1-19840645/30
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021565
Institutions :
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale