Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction ; Direction de l'aménagement foncier et de...
Titre :
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers de la Commission Centrale de Contrôle des Opérations Immobilières sur l'implantation des servives publics (1946-1960)
Contenu :
Sommaire
Commission Centrale de Contrôle des Opérations Immobilières (CCCOI). Art 1-80 : Dossiers sur l'implantation des services publics, plans de regroupement des services, avis de la commission, par département (Ain à Meurthe et Moselle, DOM-TOM, plus quelques dossiers sur Paris), 1946-1960
Cote :
19910707/1-19910707/80
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
avril 2020revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008579