Inventaire d'archives : 2880 W - Direction départementale des finances publiques. - Bureaux de Marseille, fiches décès et déclarations de succession.

Date : 1982 - 2007

Titre :

2880 W - Direction départementale des finances publiques. - Bureaux de Marseille, fiches décès et déclarations de succession. (1982-2007)

Contenu :

2e arrondissement : fiches-décès (1982-2007) et déclarations de succession (1982-2004). 3e arrondissement de Marseille : fiches-décès (1982-2007) et déclarations de succession (1982-2004). 14e arrondissement de Marseille : fiches-décès (1982-2007) et déclarations de succession (1982-2004). 15e arrondissement de Marseille : fiches-décès (1990-2007) et déclarations de succession (1994-2004). 16e arrondissement de Marseille : fiches-décès (1987-2007) et déclarations de succession (1987-2004).

Cote :

2880 W 1 à 285

Informations sur le producteur :

Bouches-du-Rhône. Direction départementale des finances publiques

Les documents présentés dans ce répertoire ont été versés par la direction des finances publiques, site de Sadi Carnot, le 21 mars 2017. Ce site conservait normalement les documents des 2e, 3e, 14e, 15e et 16e arrondissements.

Informations sur l'acquisition :

2017-03-21

versement numéro via 2017-029 Bouches-du-Rhône. Direction départementale des finances publiques

Conditions d'accès :

Archives publiques.

Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques

50 ans

Oui - Publiable sur internet

Ressources complémentaires :

Voir aussi, les documents antérieurs (1970-1993) pour les 15e et 16e arrondissements qui ont été versés en provenance du site de Sainte-Anne le 30 janvier 2017 sous la cote de 2858 W et pour les 2e, 3e et 14e arrondissements, les années antérieures (1969-1981) à ce versement sont rangées sous la cote 2367 W.