Inventaire d'archives : Commune d'Astaffort
Contenu :
Présentation du contenu
Actes de l'administration départementale (an VIII-1917). Bibliothèque administrative (an XIII-1867). Délibérations du conseil municipal (1789-1912). Arrêtés du maire (an VIII-1926). Correspondance (1846-1919). Archives (an VIII-1844). État civil (1792-1919). Population (1836-1936). Agriculture (1853-1920). Ravitaillement et subsistances (an IV-1920). Mesures d'exception (1917-1918). Contributions (1790-1921). Administrations financières (an XIII-1946). Affaires militaires (1792-1948). Police (an II-1936). Justice (1826-1898). Hygiène, santé (1827-1924). Élections (1843-1957). Personnel communal (1866-1920). Finances communales (an IX-1942). Bâtiments communaux (1810-1926). Biens communaux (an XIV-1916). Eaux (1843-1907). Biens nationaux (1793-1807). Travaux publics et voirie (an IX-1930). Moyens de transport (1864-1913). Régime des eaux (1862-1921). Cultes (an XIII-1899). Assistance et prévoyance (1813-1928). Enseignement (1834-1941). Sociétés de secours et de prévoyance : bureau de charité (1837-1865), bureau d'assistance (1907-1932). société de secours mutuels "La Prévoyance" (1855-1923), société scolaire de secours mutuels et de retraite des cantons d'Astatffort-Puymirol (1910-1935), caisse d'épargne (1919-1933). Archives familiales (an X-1942). Bureau de bienfaisance (an XI-1950).
Cote :
1 B art. 1 ; BAS art. 1-11 ; 1 C art. 1 ; 1 D art. 1-18 ; 2 D art. 1-11 ; 3 D art. 1 ; 1 E art. 1-20 ; 1 F art. 1-4 ; 3 F art. 1-5 ; 4 F art. 1-16 ; 6 F art. 1 ; 1 G art. 1-39 ; 2 G art. 1 ; 3 G art. 1-4 ; 5 G art. 5-6 ; 1 H art. 1-12 ; 2 H art. 1-8 ; 3 H
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2013
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune d'Astaffort - 47220 Astaffort -
Arrondissement d'Agen
Canton d'Astaffort
2137 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en 1967 et 1981 et ont fait l'objet d'un inventaire provisoire. Le classement du fonds en 1992 a donné lieu à un répertoire. C'est à la suite de l'inspection de février 2009 et d'un troisième dépôt que les archives ont été rassemblées et classées en 2013.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les cotes 1 E 7-17 pour cause d'originaux non communicables.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 332
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,50
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
E SUP 43 : inventaire des pièces produites par les consuls d'Astaffort aux commissaires généraux députés par le roi pour la réformation de l'ancien domaine de Navarre, XVIIe siècle-1790.
E SUP 44-54 : jurades, 1583-1790.
E SUP 55-57 : livres terriers, 1541-1565.
E SUP 58 : rôle des contribuables de la juridiction destiné à être remis aux élus de Condomois et Bazadais pour en obtenir la vérification, 1625.
E SUP 59 : commission de Pierre Le Venier, président en la chambre des comptes de Nérac, pour rechercher les cens […], 1623-1740.
E SUP 60-62 : comptes de la communauté, 1590-1745.
E SUP 63-65 : cadastre, XVIIe siècle.
E SUP 66-67 : charges et décharges, 1692-1789.
E SUP 68 : visite des rues et des chemins publics par un commissaire délégué, 1615-1776.
E SUP 69 : affaires militaires, 1614-1640.
E SUP 70-75 : juridiction consulaire, 1330-1791.
E SUP 76 : procès de la communauté, 1731-1736.
E SUP 77-81 : audiences du juge ordinaire, 1621-1783.
E SUP 82 : religieuses de Sainte-Claire, 1663-1787.
E SUP 83 : hospice de la maison-Dieu, 1549-1669.
E SUP 84-87, 89-107 : paroisse de Saint-Félix-d'Astaffort et son annexe Sainte-Geneviève, baptêmes, mariages, sépultures, 1639-1789.
E SUP 108-110, 112-114 : paroisse de Sainte-Quitterie de Barbonvielle et ses annexes, baptêmes, mariages, sépultures, 1643-1791.
E SUP 115-119 : paroisse de Saint-Avit de Paraïx, baptêmes, mariages, sépultures, 1614-1792.
E SUP 120 : inventaire des archives d'Astaffort, 1768-1773.
E SUP 121-133 : minutes d'actes notariés, 1347-1420.
E SUP 134 : seigneurie de Dunes (Tarn-et-Garonne), 1451-1456.
E SUP 135 : donation du château de Taillac (Gers) […], 1349-1789.
Archives antérieures à 1789 en déficit :
E SUP 88 : paroisse de Saint-Félix d'Astaffort, baptêmes, mariages, sépultures, 1658-1659.
E SUP 111 : paroisse de Sainte-Quitterie de Barbonvielle et ses annexes, baptêmes, mariages, sépultures,1709-an VII.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001062