Inventaire d'archives : Poudenas

Contenu :

Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1855-1901). Arrêtés du maire (1874-1891). Archives (1891). État civil (an VI-1913). Population (1911-1931). Industrie (1880). Agriculture (1860-1926). Contributions (1835-1895). Affaires militaires (1819-1925). Police (1836-1871). Hygiène (1888). Élections (1866-1898). Finances communales (1868-1898). Bâtiments communaux (1882-1899). Terrains communaux (1883). Eau (1887). Voirie (1854-1912). Moyen de transport (1891-1895). Cultes (1883-1898). Assistance et prévoyance (1870-1901). Enseignement (1875-1891). Contrat de mariage (1832).

Cote :

1 D art. 1-3 ; 2 D art. 1 ; 3 D art. 1 ; 1 E art. 1-5 ; 1 F art. 1 ; 2 F art. 1 ; 3 F art. 1-4 ; 1 G art. 1-2 ; 1 H art. 1 ; 2 H art. 1-3 ; 1 J art. 1 ; 2 J art. 1 ; 5 J art. 1 ; 1 K art. 1-2 ; 1 L art. 1 ; 2 L art. 1 ; 3 L art. 1 ; 1 M art. 1 ; 2 M art. 1

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne
2008
Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
Commune de Poudenas - 47170 -
Arrondissement de Nérac
Canton de Mézin
252 habitants

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en octobre 1963 et c'est à la suite de l'inspection d'avril 2008 que les archives ont été rassemblées et classées.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-3 pour cause d'originaux non communicables.

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 53
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Dossiers communaux soumis à la réglementation de la préfecture : 2 O 211/1-23 et 3 O 211/1-5.
Sources externes
Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).
Documents séparés
E SUP 2962-2968 pour les archives antérieures à 1789.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000000783

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

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