Inventaire d'archives : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)

Contenu :

Fleuron des Archives départementales de la Haute-Savoie, les célèbres mappes sardes constituent un des plus anciens cadastres d'Europe puisqu'il remonte au premier tiers du XVIIIe siècle.
Ne sont présentées dans cet inventaire que les mappes, à savoir les cartes conservées aux Archives départementales de la Haute-Savoie.
Seules les copies, qui présentent la version la plus exacte des tracés et dont la réalisation est plus soignée (utilisation de couleurs aquarellées), ont été numérisées.

Cote :

1 C d 1-293

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2011
Annecy

Description :

Mise en forme :
Les mappes sont ici présentées dans l'ordre alphabétique des noms des paroisses existant au XVIIIe siècle. L'indexation est parallèlement faite au nom actuel de la ou des communes principale(s) concernée(s) par une mappe. Une mention sur l'évolution du nom a été faite quand cela était possible.
De nombreux redécoupages de paroisses et communes ayant eu lieu depuis l'élaboration des mappes, ainsi que des rectifications mineures de tracés, il conviendra de se reporter à l'histoire détaillée de chaque commune, en particulier dans le cas de recherche sur des parcelles voisines des limites d'une commune.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.

Conditions d'utilisation :

La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Les mappes comportent relativement peu d'inscriptions textuelles à l'exception des cartouches qui sont généralement libellés en français.

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Les mappes conservées en Haute-Savoie sont au nombre de 600. On trouve, en général, une mappe originale (290 subsistantes) et une copie (310) par paroisse. 35 cartes (originales ou copies) sont manquantes.
Dimensions
Dimensions: Les dimensions des mappes sont très variables allant d'un à deux mètres carrés à 60 m² pour la mappe de Chamonix.

Ressources complémentaires :

Un inventaire complémentaire comprendra prochainement les registres qui font office de matrice cadastrale et permettent la complète compréhension de la carte.
- Sous-séries 2252 W et 2253 W : atlas des mappes sardes d'après les dépouillements de D. Barbero.

Références bibliographiques :

- BRUCHET, Max. L'ancien cadastre de Savoie, réédition de 1988, Archives départementales de la Haute-Savoie, Annecy. (Cote Arch. dép. Haute-Savoie, Bib 4642)
- BARBERO, Dominique. Paroisses et communes de France : dictionnaire d'histoire administrative et démographique. Paris, Éditions du CNRS, 1980. (Cote Arch. dép. Haute-Savoie, Bib 3608)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000271

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens