Inventaire d'archives : Saint-Barthélemy-d'Agenais
Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1790-an VIII). Actes de l'administration départementale (1790-1871). Délibérations du conseil municipal (1789-1902). Avis, publications et arrêtés du maire (an XII-1908). Correspondance (an III-1889). Circonscriptions territoriales (an XIII-1838). Délégations de fonction (1837-1879). Archives (1816-1905). Contentieux (1841-1853). État civil (an VII-1892). Population (an IV-1935). Agriculture (an VIII-1928). Ravitaillement et subsistances (an X-1879). Statistique générale (1817). Travail (1913). Contributions (1790-1911). Affaires militaires (an VI-1912). Sapeurs-pompiers (1864-1868). Police (an V-1909). Justice (1807-1912). Hygiène, santé (an XII-1908). Élections (an VIII-1919). Personnel communal (an X-1882). Finances communales (an IX-1934). Bâtiments communaux (an IX-1929). Terrains communaux (1792-1882). Eaux (1820-1866). Voirie (an IX-1911). Moyens de transport (1838-1888). Régime des eaux (an IX-1914). Cultes (1790-1906). Assistance et prévoyance (an X-1910). Enseignement (an XII-1914). Actions culturelles (1831-1885). Sports (1886). Dossier Louis Cessac (1857). Couvertures de dossiers. Bureau de bienfaisance (1793-1940). Société de secours mutuels "Union des travailleurs de Saint-Barthélémy (1852-1926).
Cote :
1 A art. 1-4 ; 1 B art. 1-4 ; BAS art. 1-16 ; 1 D art. 1-13 ; 2 D art. 1-17 ; 3 D art. 1-3 ; 4 D art. 1-1 ; 1 E art. 1-8 ; 1 F art. 1-6 ; 3 F art. 1-9 ; 4 F art. 1-4 ; 5 F art. 1-1 ; 7 F art. 1-1 ; 1 G art. 1-22 ; 2 G art. 1-2 ; 3 G art. 1-3 ; 1 H art. 1-1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Saint-Barthélemy-d'Agenais - 47350 -
Arrondissement de Marmande
Canton de Seyches
496 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées en mai 1969 et c'est à la suite de l'inspection de décembre 2005 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur lévaluation
Parmi les documents déposés se trouvent des documents réglementairement éliminables : extraits de registres d'état civil d'autres communes du XIXe siècle.
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 F 5-6 et 1 Q 1 pour cause de délais de communicabilité.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 301
Métrage linéaire
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 2041-2056 pour les archives antérieures à 1789.
Références bibliographiques :
Bibliographie
AA 1347
Saint-Barthélemy-d'Agenais au fil des ans : Histoire locale dans l'histoire générale (L) / Daniel Gensbittel.- Saint-Barthélemy-d'Agenais : A compte d'auteur, 2000.- 191 p. : ill. photogr., plan ; 25 cm. Documentaire.- [n°inv. 25766].
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000607
Thèmes :
administration communale, agriculture, biens communaux, bureau de bienfaisance, bâtiment communal, circonscription territoriale, contentieux administratif, culture, droit et condition des personnes et de leurs biens, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, hygiène, justice, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, sapeur-pompier, société de secours mutuels, sport, texte officiel, travail, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil
Archives départementales du Lot-et-Garonne
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