Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1790-an VIII). Actes de l'administration départementale (1790-1871). Délibérations du conseil municipal (1789-1902). Avis, publications et arrêtés du maire (an XII-1908). Correspondance (an III-1889). Circonscriptions territoriales (an XIII-1838). Délégations de fonction (1837-1879). Archives (1816-1905). Contentieux (1841-1853). État civil (an VII-1892). Population (an IV-1935). Agriculture (an VIII-1928). Ravitaillement et subsistances (an X-1879). Statistique générale (1817). Travail (1913). Contributions (1790-1911). Affaires militaires (an VI-1912). Sapeurs-pompiers (1864-1868). Police (an V-1909). Justice (1807-1912). Hygiène, santé (an XII-1908). Élections (an VIII-1919). Personnel communal (an X-1882). Finances communales (an IX-1934). Bâtiments communaux (an IX-1929). Terrains communaux (1792-1882). Eaux (1820-1866). Voirie (an IX-1911). Moyens de transport (1838-1888). Régime des eaux (an IX-1914). Cultes (1790-1906). Assistance et prévoyance (an X-1910). Enseignement (an XII-1914). Actions culturelles (1831-1885). Sports (1886). Dossier Louis Cessac (1857). Couvertures de dossiers. Bureau de bienfaisance (1793-1940). Société de secours mutuels "Union des travailleurs de Saint-Barthélémy (1852-1926).
Cote :
1 A art. 1-4 ; 1 B art. 1-4 ; BAS art. 1-16 ; 1 D art. 1-13 ; 2 D art. 1-17 ; 3 D art. 1-3 ; 4 D art. 1-1 ; 1 E art. 1-8 ; 1 F art. 1-6 ; 3 F art. 1-9 ; 4 F art. 1-4 ; 5 F art. 1-1 ; 7 F art. 1-1 ; 1 G art. 1-22 ; 2 G art. 1-2 ; 3 G art. 1-3 ; 1 H art. 1-1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Saint-Barthélemy-d'Agenais - 47350 -
Arrondissement de Marmande
Canton de Seyches
496 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées en mai 1969 et c'est à la suite de l'inspection de décembre 2005 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur lévaluation
Parmi les documents déposés se trouvent des documents réglementairement éliminables : extraits de registres d'état civil d'autres communes du XIXe siècle.
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 F 5-6 et 1 Q 1 pour cause de délais de communicabilité.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 301
Métrage linéaire
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 2041-2056 pour les archives antérieures à 1789.
Références bibliographiques :
Bibliographie
AA 1347
Saint-Barthélemy-d'Agenais au fil des ans : Histoire locale dans l'histoire générale (L) / Daniel Gensbittel.- Saint-Barthélemy-d'Agenais : A compte d'auteur, 2000.- 191 p. : ill. photogr., plan ; 25 cm. Documentaire.- [n°inv. 25766].
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000607
