Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Drambon
Contenu :
cf. Cadre de classement des archives communales.
Cote :
E dépôt 241 1-81
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2018
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Drambon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Archives déposées en application de la loi du 20 décembre 1970.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Documents librement communicables.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 81 articles (17 boîtes).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000493