Inventaire d'archives : 74 W - Préfecture, Cabinet du préfet. - Distinctions honorifiques. (1932 - 1975)
Contenu :
Dossiers individuels établis pour l'obtention de décorations à titre militaire et à titre civil. Il existe un fichier détaillé précisant les noms pour les cotes 74 W 1 à 30 qui n'est consultable que sur demande en salle de lecture des Archives départementales.
Cote :
74 W
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Préfecture. Cabinet du préfet
Informations sur l'acquisition :
Documents entrés par un ou plusieurs versements successifs aux archives départementales antérieurement au 31/12/1979, ayant fait l'objet d’un reclassement global sous la cote 74 W en 1991 par Daniel Hamo de documents classés auparavant dans la sous-série VI R (6R).
| antérieur au 31/12/1979 | versement numéro via reprise-713 Bouches-du-Rhône. Préfecture. Cabinet du préfet |
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_10704