Inventaire d'archives : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)
Contenu :
Ce dépôt concerne les archives de la création du syndicat jusqu'en 1976 ainsi que les dossiers de construction du stade omnisports, du centre nautique et des courts de tennis.
Cote :
E DEPOT 605 1-146
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2010
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez
Historique
Le syndicat a été créé le 2 octobre 1958, entre les communes de Cluses et de Scionzier, pour la création et la gestion d'un stade. Il s'appellait alors " Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion du stade Cluses-Scionzier ". Le stade comprend des courts de tennis, un terrain de football, un stade de rugby et une piste d'athlétisme.
Le syndicat a pris la compétence de la gestion de la piscine dans les années 1970.
Il avait son siège dans le bâtiment du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) jusqu'en 2004. Depuis, il a intégré le bâtiment du centre nautique, rénové et réouvert en octobre 2005.
Fonctionnement du syndicat
Le syndicat a un personnel propre depuis 2005. Auparavant, les mêmes personnes géraient le SIVOM et le syndicat intercommunal omnisports.
Informations sur l'acquisition :
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 16 juin 2008.
Description :
Mise en forme :
Le classement a été réalisé suivant un plan de classement créé en fonction des thèmes abordés dans les archives de ce dépôt.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
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Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 146
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000145
Institutions :
Lieux :
Cluses (Haute-Savoie, France), Thyez ( Haute-Savoie, France), Scionzier (Haute-Savoie, France)