Inventaire d'archives : Archives communales de Cocumont
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1790-1910). Correspondance (an X-1856). État civil (1792-an XII). Contributions (1786-1966). Affaires militaires (1793-1940). Finances communales (1903-1938). Bâtiments communaux (1818). Voirie (1835-1894). Régime des eaux (1878-1907). Enseignement (1909-1938). Bureau de bienfaisance (1896-1938).
Cote :
BAS 1 ; 1 D 1-8 ; 2 D 1-2 ; 1 E 1-3 ; 4 F 1 ; 1 G 1-5 ; 2 G 1-2 ; 2 H 1-2 ; 1 L 1 ; 2 L 1 ; 2 M 1 ; 1 O 1-3 ; 3 O 1-2 ; 1 R 1-2
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2016
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Cocumont - 47 250-
Arrondissement de Marmande
Canton de Marmande 1
1030 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en novembre 1989. À la suite de l'inspection d'octobre 2014, un deuxième dépôt a été effectué et c'est en octobre 2016 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 34
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
- E SUP 1876-1882 : paroisse de Saint-Jean de Cocumont et son annexe Saint-Gervais de Briolet (baptêmes, mariages, sépultures) 1642-1792.
- E SUP 1883-1883/1 : paroisse de Saint-Martin de Gouts et son annexe Notre-dame de Fontet (baptêmes, mariages, sépultures) 1740-1792.
Archives communales antérieures à 1789 en déficit :
- E SUP 1875 : cadastre de Cocumont, 1672 (brûlé lors de l'incendie de la mairie en 1920).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001222