Inventaire d'archives : 1336 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)
Contenu :
Présentation du contenu
Élections de l'année 1992 et dispenses du service national (1978-1992)
Cote :
1336 W 1-49
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Bureau de l'administration générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 février 1993
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour les articles 1 à 29, 50 ans pour les articles 30 à 49
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 49
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003555