Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de...
Titre :
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier ; Bureau SAFER, Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (1962-1977)
Contenu :
SAFER : correspondance concernant les particuliers en relation ou en conflit avec les SAFER, 1962-1977
Il s'agit, classé par SAFER et dans l'ordre chronologique, des affaires traîtées par l'administration centrale concernant des particuliers en relation ou en conflit avec les SAFER (demandes de renseignements, interventions, contentieux, etc.). Certains sous-dossiers concernent spécialement les rapatriés d'Algérie.
Sommaire
Art 13-70 (GR 727-784) : SAFER : Société d’aménagement foncier et d’établissement rural. Affaires particulières, contentieux, demandes de renseignement, correspondance (classement par SAFER et par ordre chronologique des dossiers individuels), 1962-1977
Cote :
19800389/13-19800389/70
Publication :
Archives nationales
1980
Informations sur le producteur :
Bureau des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) (ministère de l'Agriculture) (1976-1987)
Description :
Mise en forme :
Classement par organisme
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012239