Inventaire d'archives : Dossiers individuels d'agents

Date : 1906 - 1988

Contenu :

Dossiers administratifs d'agents nés entre 1850 et 1939 (patronymes ou noms maritaux pour les femmes commençant par les lettres D, E, F). Ces dossiers concernent des personnels de toutes catégories (administratifs, hospitaliers, ouvriers). Ils procèdent de la gestion des agents par la direction des ressources humaines du Siège, pendant le temps où les agents sont placés sous son contrôle. La carrière au sein même de l'AP-HP peut donc ne pas y figurer entièrement, en raison de mutation dans un autre lieu d'exercice que le Siège (alias "chef-lieu"). En outre, plusieurs dossiers ont pu être établis pour un même agent en fonction du service gestionnaire.

Publication :

Archives de l’AP-HP

2021

Informations sur le producteur :

Direction des ressources humaines

Description :

Mise en forme :

Le classement et la cotation d'origine, par ordre alphabétique des patronymes ou noms maritaux (femmes), a été maintenu lors du traitement et du reconditionnement. Les cartons sont numérotés de 1 à 451 et, à l'intérieur, les dossiers sont cotés de 1 à n. Les dossiers ont donc reçu une cote à 4 éléments, sous la forme 22W/n° carton/n° dossier : par exemple, 22W/7/54 (54e dossier du carton 7).

Pour les femmes mariées, le patronyme figure en sus du nom marital, et les deux noms ont été indexés afin de faciliter la recherche.

Conditions d'accès :

Les dossiers comportent des informations protégées au titre du secret de la vie privée et sont, pour cette raison, communicables 50 ans à compter de leur date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).</p><p>La communication est faite au dossier, non au carton.

Publiable sur internet

Ressources complémentaires :

Il existe de nombreux autres versements de dossiers administratifs d'agents effectués tant par la DRH du Siège que par les hôpitaux. Se reporter à la base de données des dossiers d'agents, accessible en salle de lecture.