Inventaire d'archives : 2 O 2781-2787 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Massingy (1860-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2781-2787

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 15
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,84

Ressources complémentaires :

Dans le service
Série E DEPOT Communes : E DEPOT 170 (1601-1976)
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 590-592 : numéros suivis
1 Cd 1476-1477 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Savoie propre (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 387-520 : bureau de Rumilly, 1697-1797
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy (1792-1800)
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy (1800-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly, 1816-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 33 : listes électorales
3 M 224 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 199 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 275 : listes nominatives
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 707 : Massingy, 1897-1903
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1070 : état de section, 1865
3 P 3/1071-1072 : matrices des propriétés foncières, 1866-1914
3 P 3/1073-1074 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1970
3 P 3/1075 : matrices des propriétés bâties, 1911-1970
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 28 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1901-1922
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton de Rumilly , 1860-1964
Série V : cultes, 1860-1940
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 43 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ;
5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903.
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (672 p.): ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais*, Margencel*, Marignier*, Marin*, Marlioz*, Massingy*, Massongy*, Maxilly*, Mégevette, Meillerie*, Menthon*, Menthonnex-sous-Clermont*, Messery*, Metz*, Meythet*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 239]
Archives communales de Massingy [texte imprimé] / Myriam Henry. - Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 2008. - 1 vol. (26 p.). [Cote : IR 514]
Massingy [texte imprimé]. - 2003. - Massingy : Mairie de Massingy, 2003-en cours. Annuel. [Cote : BM 492]
Massingy 74150 [texte imprimé]. - Massingy : Mairie de Massingy, 1984-1987. Annuel. [Cote : BM 479]
Massingy [texte imprimé] : Bilan de 6 ans de mandat. - Massingy : Mairie de Massingy, 1983-en cours. Tous les six ans. [Cote : BM 477]
L'histoire de Massingy à travers son église [Texte imprimé] : hier et aujourd'hui / André Deprez. - Massingy : Mairie de Massingy : Paroisse de Massingy, 2001 (74-Rumilly : Impr. Ducret). - 64 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 20 cm. [Cote : Br 5430]
Archives communales de Massingy. - Revue et corrigée en 2017 et 2020. - Seynod : Centre de gestion 74, 2004. - 1 vol. (82 p.) ; 30 cm
Archives conservées à la mairie de Massingy. [Cote : IR 459]
Histoire de Massingy - 1ère partie ( des origines à 1623) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 26-32. In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°8 - 1990. - N°8 - 1990. Auteur : Brunier. [Cote : PER 1470]
Histoire de Massingy - 2e partie de 1623 à 1792 : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 25-31
In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°11-1993. - N°11-1993. Auteur : Brunier. [Cote : PER 1470]
A Massingy autrefois,,, 1815- 1860 : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 3-12. In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°7 - 1989. - N°7 - 1989. Auteur : Voiron. [Cote : PER 1470]
A Massingy, 1800- 1814,,, (sous le Consulat et le premier Empire) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 34-37. In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°5 - 1987. - N°5 - 1987. Auteur : Voiron. [Cote : PER 1470]
Massingy sous la révolution Française 1792-1800 : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 22-29. In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°4 - 1986. - N°4 - 1986. Auteur : Voiron. [Cote : PER 1470]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001533

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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