Inventaire d'archives : 1678 W - Trésorerie générale de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Pièces générales des communes et syndicats intercommunaux (1992-1996)
Cote :
1678 W 1-167
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 2 juillet 2001
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 172
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 16,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003410