Inventaire d'archives : Série S (10 S) - Papiers Vassal

Contenu :

Présentation du contenu
Pièces concernant Michel Vassal, avocat fiscal et sa famille. Les pièces qui composent ce petit fonds appartenaient à la famille Vassal et traitent d'affaires familiales ou professionnelles, le plus souvent relatives au terroir de Sospel.

Publication :

Archives municipales de Nice
2016
Nice

Informations sur le producteur :

Origine:
Michel Vassal

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
non connues
Historique de conservation :
Historique de la conservation
L'origine de ce fonds est incertaine. Les pièces de ce fonds devaient se présenter en petites brochures, qui ont été déliassées par la suite ; on peut supposer que seule une petite partie en est parvenue aux Archives.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives privées

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction librement autorisée

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 13

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Ville de Nice

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC006088_000000059

Où consulter le document :

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

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