Inventaire d'archives : Série S (10 S) - Papiers Vassal
Contenu :
Présentation du contenu
Pièces concernant Michel Vassal, avocat fiscal et sa famille. Les pièces qui composent ce petit fonds appartenaient à la famille Vassal et traitent d'affaires familiales ou professionnelles, le plus souvent relatives au terroir de Sospel.
Publication :
Archives municipales de Nice
2016
Nice
Informations sur le producteur :
Origine:
Michel Vassal
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
non connues
Historique de conservation :
Historique de la conservation
L'origine de ce fonds est incertaine. Les pièces de ce fonds devaient se présenter en petites brochures, qui ont été déliassées par la suite ; on peut supposer que seule une petite partie en est parvenue aux Archives.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives privées
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction librement autorisée
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 13
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Ville de Nice
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC006088_000000059