Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Trie-sur-Baïse (1584-1975)
Cote :
3 E 19/13-180 ; 3 E 20/1 ; 3 E 32/1-5 ; 3 E 33/5 ; 3 E 48/1-305 ; 3 E 78/1-43 ; 3 E 84/1-123 ; 3 E 108/14 ; I/182
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2013
Tarbes
Informations sur le producteur :
Etude notariale (Trie-sur-Baïse, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Antin, Bonnefont, Osmets, Puydarrieux, Sère-Rustaing, Trie-sur-Baïse et Vidou.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué :
de trois versements effectués par les notaires de Trie-sur-Baïse :
- 3 E 48/1-305 (entrée n°1869 du 28 juin 2000),
- 3 E 78/1-43 (entrée n° 20090169 du 9 décembre 2009)
- 3 E 84/1-123 (entrée n° 20110022 du 1er février 2011)
de plusieurs articles conservés dans cinq autres études notariales du département :
- 3 E 19/13-66, 180 (étude de Pouyastruc),
- 3 E 20/1 (étude de Rabastens-de-Bigorre),
- 3 E 32/1-5 (étude de Tarbes 1 et de son annexe de Vic-en-Bigorre),
- 3 E 33/5 (études diverses),
de la recotation d'un notaire existant dans la sous-série 1 E :
- 3 E 108/14,
d'un document conservé dans une autre série :
- Série I.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 535
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 42.05
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Bibliographie nationale :
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Bibliographie locale :
- Histoire du canton de Trie par Charles Brun et J. Maumus (8° 455).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00193