Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Département du suivi de projets, de l'animation de gestion et de l'informatique (SPA) - Cote 9303510001-9303510021

Date : 1991

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Ouvrir l'inventaire (PDF, 24.0 Ko)

Contenu :

Questionnaires BACCARA (Base commune pour le courrier, l'accueil, les renseignements et l'adressage).

Informations sur le producteur :

Secrétariat général groupe (sgg)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 21 boîtes (2,31 mètres linéaires)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_930351

Institutions :

CDC Gestion, CDC International, Caisse autonome de refinancement (CAR), Caisse des dépôts et consignations (France), Caisse nationale de prévoyance (CNP), Société centrale de recouvrement (SCR), Sogeposte

Personnes ou Institutions :

Secrétariat général groupe (sgg)

Thèmes :

Base commune pour le courrier, l'accueil, les renseignements et l'adressage (BACCARA), Direction régionale, Enquête, Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)

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