Inventaire d'archives : Intérieur. Décrets du ministère de l'Intérieur (1895-1936), arrêtés ministériels (1852-1853, 1895-1936) et circulaires
Titre :
Intérieur. Décrets du ministère de l'Intérieur (1895-1936), arrêtés ministériels (1852-1853, 1895-1936) et circulaires (1870-1884)
Contenu :
Cet inventaire décrit la collection de textes réglementaires du ministère de l'Intérieur.
- Circulaires (1870-1884), cotes F/1a/2125 à 2150/B
- Arrêtés du ministre de la Police générale (1852-1853), cote F/1a/2151
- Décrets (1895-1906), cotes F/1a/2181 à 2426
- Arrêtés (1895-1906), cotes F/1a/2427 à 2657
- Décrets (1907-1938), cotes F/1a/2658 à 3050/B
- Arrêtés (1907-1939), F/1a/3051 à 3102.
Cote :
F/1a/2125-F/1a/3170
Publication :
Archives nationales
XXe siècle
Informations sur le producteur :
Ministère de l'Intérieur
Ministère de la Police
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction et diffusion libre
Description physique :
Importance matérielle :
Plus de 1000 boîtes
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2021Réencodage XML et normalisation de l'inventaire dématérialisé, transformation en répertoire méthodique pour regrouper les types de textes (Maïwenn Bourdic)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_001484