Inventaire d'archives : W - Environnement à Nice
Cote :
77 W 1-6 ; 1048 W 1-20 ; 1054 W 1-60
Publication :
Archives municipales de Nice
2015-2021
Nice
Informations sur le producteur :
Origine:
Nice. Direction de l'Environnement
Biographie ou histoire
Le service municipal Air, Milieux, Front de Mer, Littoral était chargé de la gestion du littoral de la ville, de la préservation de la qualité des milieux aquatiques et des cours d'eau, de la coordination des plans de prévention des risques, de la biodiversité et du développement durable, de l'organisation d'activités pédagogiques liées à l'environnement, et de la lutte contre la pollution de l'air et les nuisances sonores.
La compétence Environnement de la ville est issue de la réglementation sur l'hygiène et l'assainissement (avec la création d'un laboratoire d'hygiène) et de la surveillance des établissements insalubres (installations classées).
La situation géographique de Nice et l'importance du tourisme balnéaire pour son économie lui ont fait porter une attention toute particulière à la pollution marine.
Depuis 2010, la plus grande partie des activités de la Direction de l'Environnement sont de compétence métropolitaine (de l'assainissement à la prévention des risques, gestion des ports, etc.).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versements de la Direction de l'Environnement (77 W : 1994 ; 1048 W : janvier 2015 ; 1054 W : mars 2015)
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et des articles L124-1 et suivants du code de l'environnement, toute personne peut accéder à tout moment aux informations relatives à l'environnement que détient l'administration, sans que le caractère préparatoire des documents ne puisse lui être opposé, sous réserve de l'occultation éventuelle des mentions couvertes par le secret en matière commerciale et industrielle durant une durée de 25 ans.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre pour les documents librement communicables
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 83
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,00
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Ville de Nice
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC006088_000000175