Inventaire d'archives : 1504 W - Étrangers
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels d'étrangers : acquisition par mariage de la nationalité française, naturalisation, étrangers décédés, étrangers ayant quitté la France, cartes périmées (1971-1995).
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
1997
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des libertés publiques (DLP 4). Bureau de l'état-civil et des étrangers
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 29 octobre 1997.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 14
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,90
Observations :
Commentaire
Versement initial de 96 articles pour un métrage de 10 mètres ; restent après échantillonnage 14 articles pour 1,80 mètre. Les critères retenus pour chaque type de dossier sont précisés après leur énoncé.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1504W_communicable