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Commune : Assac (1637-1887) 19 EDT (8 articles)

Date : 1637 - 1887

Voir le contexte de la notice

Publication :

Archives départementales du Tarn
2003
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Assac (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôts en 1985 et 1986
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives anciennes sont déposées aux Archives départementales. Un seul article est déposé pour la période moderne.
Lacunes et pertes
On déplore, en commune, la perte des registres d'Etat civil de 1793 à 1852, des délibérations municipales de 1854 à 1936 (depuis 1964) et du plan cadastral de 1838, qui a été remplacé par des calques.
<br/>Date des inspections : 1892, 1936, 1949, 1964, 1988, 2009.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Emile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Emile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.
Les registres paroissiaux ont été extraits du fonds communal et rangés dans la sous-série 1 E.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 8
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Juridiction : justice seigneuriale (1725-1790), B 834 à 836.
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 740.
  • État civil : doubles du greffe du Tribunal (1694-1792), 2 E 19/1.
  • Archives notariales : fonds Veyrac (1790-1812), 3 E 1.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/11 ; (1931), 6 M 3/66 ; (1936), 6 M 3/113.
  • Administration communale (an X-1940), 2 O 19/1.
  • Voirie communale (1832-1939), 3 O 528, 992 et 1460 à 1462.
  • Matrices cadastrales (1839-1937), 3 P 236 à 240.
  • Vente des biens nationaux : estimation (1791), Q 36 ; adjudication (1791-an IX), Q 80 ; séquestre de meubles (1790-an II), Q 412 ; séquestre de biens incorporels (1790), Q 430.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 9.
  • Navigation intérieure (1855-1869), 3 S 1/45.
  • Travaux hydrauliques (an XI-1907), 7 S 625, 626 et 1611.
  • Mines et carrières (1910-1962), 8 S 2/17.
  • Enseignement : écoles primaires (1919-1935), 1 T 2/34 ; plans divers (1877), 1 T 2/40 et 42.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1811), 3 T 189 et 1873 W 397.
  • Cours et tribunaux : répertoires de notaires (an IX-1853), 8 U 46.
  • Cultes : cures et succursales (an XII-1825), 1 V 19 et 31 ; fabriques (1824-1906), 1 V 711 et 736.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1929-1935), 2 X 350.
Archives entrées par voie extraordinaire
<brArchives privées
  • Nobles et notables d'Assac et Trébas (XVIIe-XXe s.), 1 J 1052/18.
  • Mémorial des communes du département par Emile Jolibois : Assac (XIXe s.), 23 J 107.
<br/>Archives sonores
  • Fonds Maurice Paulhiès : témoignages oraux sur le village d'Assac (1961-1972), 5 AV.
<br/>Documents figurés
  • Carte postale, 7 FI 19/1.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_19EDT_Assac

Institutions :

Assac (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Assac (Tarn)

Lieux :

Assac (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

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