Inventaire d'archives : 2 O 2595-2596 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de La Frasse (1870-1940)

Date : 1870 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2595-2596

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 13

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,24

Ressources complémentaires :

Série E DEPOT Communes

Archives antérieures à 1792 :

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738). Mappe de Saint-Sigismond

1 Cd 738-740 : numéros suivis

1 Cd 1659-1662: tabelles

Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1529-1681-5 : bureau de Cluses ; 6 C 1681 bis et ter : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses, 1815-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

1 M 36 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 28 : listes électorales

3 M 217 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 237 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 308 : forêt communale

Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940

Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940

Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/805 : état de section, 1911

3 P 3/806-807 : matrices des propriétés foncières, 1872-1914

3 P 3/808-810 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1967

3 P 3/811 : matrice des propriétés bâties, 1911-1967

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961

Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 22 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4: délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ; 5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 8, 20 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 226 : commune de la Frasse, 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)

Série continue

Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

Archives privées

Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.

Archives iconographiques

Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)

Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 257]

Journal municipal d'Arâches-la Frasse-les Carroz-Flaine [texte imprimé]. — Arâches : Mairie d'Arâches, 1990-1992.

Pour les années antérieures, voir ºBulletin municipal d'Arâches-la Frasse-Flaineº (BM 17). [Cote : BM 18]

La Frasse. Bicentenaire de la paroisse (1783-1983) [texte imprimé] / Yves Poncet. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 20 pages ronéotypées. {Cote : Br 4204]

Bulletin paroissial du secteur de Cluses [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.

Paroisses de Cluses, Arâches, Châtillon, La Frasse, Magland, Marnaz et Vougy, Nancy-sur-Cluses, Le Reposoir, Saint-Sigismond, Scionzier, Thyez

S'est successivement intitulé : ºL'Echo de nos paroissesº, 1962-1963. Bimestriel. ºConstruireº, 1965-1968. Bimestriel. ºAlpes 74. Construireº, 1972-2007. Trimestriel. [Cote : BP 172]

Les Carroz [Arâches - La Frasse] [texte imprimé] : Informations et animations. — [S.l.] : [s.n.], 1985-en cours.

[Cote : PER 968]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001474

Institutions :