Inventaire d'archives : Election de Bourges
Contenu :
Administration locale : nomination des syndics, ^lrocès-verbaux des assemblées de ; aroisses ; impositions : rôles, contraintes d'huissiers, déclarations de changements de domiciles ; déclarations de défrichements ; droits indirects : réception des commis aux aides, enregistrement du sol pour livre sur le vin vendu à Bourges 1742-1743 ; juridiction : registres des causes d'audience, plumitifs, procédures ; état des revenus des établissements ecclésiastiques 1790 ; registre des délibérations des officiers de l'élection 1762-1763.
Cote :
C/338/583BIS,1351/1364
Publication :
Archives départementales du Cher
23/06/2016
Informations sur le producteur :
Producteur : Election de Bourges
Description :
Mise en forme :
État de la cotation : Définitive
Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Cher, t. II, 1885
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Importance matérielle :
262
20.00
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD018_000163