Inventaire d'archives : Secrétariat général (SG) - Cote 8901140001-8901140010
Contenu :
Comités de direction CDC (1984-1987) ; comités de direction SG (avril 1983-déc 1984, sept 1985-déc 1986) ; groupe de coordination SG (mars-déc 1986).
Informations sur le producteur :
SECRETARIAT GENERAL (SG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 10 boîtes (1,1 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_890114