Titre :,Période :,Institution :,Cote :,Publication :,Informations sur le producteur :,Informations sur l'acquisition :,Conditions d'accès :,Ressources complémentaires : ,Organisme responsable de l'accès intellectuel :,Institutions :,Identifiant de l'inventaire d'archives : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.,sans date,Archives départementales de la Savoie,SA 474-7668,"Conseil général de la Savoie, Archives départementales 24/04/2014 244, quai de la Rize 73000 Chambéry - FRANCE www.savoie-archives.fr",Producteur : Chambre des comptes de Savoie,"Service versant : Archivio di Stato di Torino. Fonds constitué par les secrétaires royaux au Palais royal de Turin au 18e siècle, à partir des archives ramenées de Savoie et organisées selon un plan de classement. Le fonds ainsi constitué a été morcelé par la suite : une partie des documents, en principe ceux concernant exclusivement la Savoie, a été restituée à la France en application du traité de paix avec l'Italie de 1947. Aux Archives départementales de Savoie, ce fonds comprend d'une part des documents originaux cotés dans la série SA, d'autre part des microfilms de complément réalisés entre 1951 et 1997 sur les archives restées à Turin (sous-séries 1Mi et 7 Mi). D'autres documents intéressant la Haute-Savoie sont conservés aux Archives départementales de Haute-Savoie, qui possède également les microfilms de complément.",Archives publiques,"
",Archives départementales de la Savoie,Chambre des comptes de Savoie,FRAD073_SA_474-7668