Inventaire d'archives : Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)...
Titre :
Fonds du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE 77)
Contenu :
Dans le classement du fonds, ont été d'abord répertoriés
en "Généralités" les documents liés au fonctionnement de l'association (statuts,
organigrammes, etc.) et productions imprimées ou audiovisuelles servant à sa
présentation.
L'essentiel du fonds est constitué des "Études" de projet d'aménagement réalisées à la demande des communes de Seine-et-Marne. Plusieurs études pouvant être réalisées pour une même commune, il a paru plus simple de présenter un classement par ordre alphabétique des communes du département.
Les publications du CAUE sont par ailleurs reçues aux Archives départementales, au titre du dépôt légal :
- "En deux mots" (Rev 1772), mensuel.
- Les cahiers du CAUE "Expressions" (Rev 2358), publication ponctuelle et thèmatique.
L'essentiel du fonds est constitué des "Études" de projet d'aménagement réalisées à la demande des communes de Seine-et-Marne. Plusieurs études pouvant être réalisées pour une même commune, il a paru plus simple de présenter un classement par ordre alphabétique des communes du département.
Les publications du CAUE sont par ailleurs reçues aux Archives départementales, au titre du dépôt légal :
- "En deux mots" (Rev 1772), mensuel.
- Les cahiers du CAUE "Expressions" (Rev 2358), publication ponctuelle et thèmatique.
Cote :
178 J 1-415
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
1997
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Conseil
d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (Seine-et-Marne)
Fondé en juin 1979, suite à la loi de 1977 instituant des Conseils d'architecture, le
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Seine-et-Marne a pour mission
de développer l'information, la sensibilité du public dans ces domaines.
Aux particuliers ainsi qu'aux collectivités locales (représentées en son conseil d'administration), il proposeèles conseils propres à assurer la qualité architecturale des constructions et leur insertion harmonieuse dans le site, sans toutefois pouvoir être chargé de la maîtrise d'oeuvre.
Aux particuliers ainsi qu'aux collectivités locales (représentées en son conseil d'administration), il proposeèles conseils propres à assurer la qualité architecturale des constructions et leur insertion harmonieuse dans le site, sans toutefois pouvoir être chargé de la maîtrise d'oeuvre.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt de M. Dominique Satiat, directeur du CAUE en décembre 1996.
Conditions d'accès :
Selon l'article 4 de la convention de dépôt, les documents ne seront communicables qu'avec
l'autorisation du CAUE 77. L'autorisation devra être sollicitée par écrit pour chaque
demande.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1,2 mètre linéaire.
Ressources complémentaires :
Observations :
Table des principaux sigles utilisés :
CCTP : Cahier des clauses techniques particulières.
CD : Chemin départemental.
COS : Coefficient d'occupation des sols.
DATAR: Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale.
DDE : Direction départementale de l'équipement.
DRAC : Direction régionale des affaires culturelles.
DRE : Direction régionale de l'équipement.
DSQ : Développement social des quartiers.
DUP : Déclaration d'utilité publique.
ENS : Espace naturel sensible.
EPA : Etablissement public d'aménagement.
EPCI : Etablissement public de coopération intercommunale.
EPF : Etablissement public foncier.
EPR : Etablissement public régional.
FDES : Fonds de développement économique et social.
FIAT : Fonds d'intervention pour l'aménagement du territoire.
FNAFU : Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme.
LCR : Locaux collectifs résidentiels.
LES : Logements évolutifs sociaux.
MOP : Maîtrise d'ouvrage publique.
MOUS : Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale.
OPAH : Opération programmée d'amélioration de l'habitat.
PAE : Programme d'aménagement d'ensemble.
PAR : Plan d'aménagement rural.
PAZ : Plan d'aménagement de zone.
POS : Plan d'occupation des sols.
RD : Route départementale.
RN : Route nationale.
SCI : Société civile immobilière.
SCPA : Société civile professionnelle d'architectes.
SD : Schéma directeur.
UP : Utilité publique.
VRD : Voiries et réseaux divers.
ZA : Zone d'activités.
ZAC : Zone d'aménagement concerté.
ZAD : Zone d'aménagement différé.
ZEP : Zone d'environnement protégé.
ZERC : Zone d'exploitation et de réaménagement des carrières.
ZH : Zone d'habitation.
ZI : Zone industrielle.
ZIF : Zone d'intervention foncière.
ZNIEFF : Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique.
ZPPAUP : Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager.
ZRU : Zone de rénovation urbaine.
CCTP : Cahier des clauses techniques particulières.
CD : Chemin départemental.
COS : Coefficient d'occupation des sols.
DATAR: Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale.
DDE : Direction départementale de l'équipement.
DRAC : Direction régionale des affaires culturelles.
DRE : Direction régionale de l'équipement.
DSQ : Développement social des quartiers.
DUP : Déclaration d'utilité publique.
ENS : Espace naturel sensible.
EPA : Etablissement public d'aménagement.
EPCI : Etablissement public de coopération intercommunale.
EPF : Etablissement public foncier.
EPR : Etablissement public régional.
FDES : Fonds de développement économique et social.
FIAT : Fonds d'intervention pour l'aménagement du territoire.
FNAFU : Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme.
LCR : Locaux collectifs résidentiels.
LES : Logements évolutifs sociaux.
MOP : Maîtrise d'ouvrage publique.
MOUS : Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale.
OPAH : Opération programmée d'amélioration de l'habitat.
PAE : Programme d'aménagement d'ensemble.
PAR : Plan d'aménagement rural.
PAZ : Plan d'aménagement de zone.
POS : Plan d'occupation des sols.
RD : Route départementale.
RN : Route nationale.
SCI : Société civile immobilière.
SCPA : Société civile professionnelle d'architectes.
SD : Schéma directeur.
UP : Utilité publique.
VRD : Voiries et réseaux divers.
ZA : Zone d'activités.
ZAC : Zone d'aménagement concerté.
ZAD : Zone d'aménagement différé.
ZEP : Zone d'environnement protégé.
ZERC : Zone d'exploitation et de réaménagement des carrières.
ZH : Zone d'habitation.
ZI : Zone industrielle.
ZIF : Zone d'intervention foncière.
ZNIEFF : Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique.
ZPPAUP : Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager.
ZRU : Zone de rénovation urbaine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W954