Inventaire d'archives : Archives de la direction de l’Enseignement supérieur : octroi des habilitations de diplômes aux universités et établissements
Titre :
Archives de la direction de l’Enseignement supérieur : octroi des habilitations de diplômes aux universités et établissements (1950-2005)
Contenu :
Les documents ci-après répertoriés émanent du bureau des masters qui dépend de la Direction générale de l’enseignement supérieur (DGES).
Cote :
20090282/1-20090282/84
Publication :
Archives nationales (France)
2009
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2009.
Description :
Mise en forme :
Les dossiers relatifs aux grands établissements, grandes écoles et écoles d’ingénieurs, sont classés par ordre chronologique pour la période de 1985 à 2001. Ceux relatifs aux universités sont classés par ordre alphabétique pour la période de 1950 à 2005.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
10 mètres linéaires (84 articles).
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_027639