Inventaire d'archives : Canalisation de gaz ; Travaux sur les lignes électriques ; Autres canalisations ; Autres thématiques (1952-2005) - 1879 W
Cote :
1879 W 1-194
Publication :
Archives départementales du Gard
2023
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Occitanie
Présentation du producteur
Distribution d'énergie. - Généralités. Canalisation de gaz. - Gazoduc ; mise en service de canalisations ; suivi de travaux sur les artères du Languedoc et du Midi ; création de concessions de distribution publique de gaz ; dossier d'incident et d'accident. Travaux sur les lignes électriques. - Par communes ; ligne à très haute tension Tavel-Tricastin. Autres canalisations. Autres thématiques. - Energie ; risques naturels ; charbon d'importation (1949-2005)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Le 30 août 2023
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Passif d'archives conservé à l'unité départementale de la DREAL, hébergée à l'école des mines d'Alès
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
L'artcile 1879 W 89 a été éliminé.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 187
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 21,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01879_W
Institutions :
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Occitanie
Personnes ou Institutions :
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Occitanie, Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)