Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Villers-sous-Montrond
Publication :
Archives départementales du Doubs
Juillet 2013
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur l'acquisition :
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Historique de conservation :
Le présent inventaire prend en compte l’ensemble des archives de la commune déposées aux Archives départementales en 1975 et 2011. Il remplace celui établi après le dépôt de 1975. En a été retiré le terrier des prébendes de Tarcenay de 1760, coté EAC393S3 dans l’inventaire de 1975. En effet, ce registre n’a rien de communal, sa place est dans la série G des Archives départementales.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001052_EAC