Inventaire d'archives : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Contenu :
Art. 1 à 18 : Captage des sources, assainissement, alimentation des communes en eau potable.
Art. 19 à 74 : Dossiers de remembrement des communes, des Avanchers, Hautecour Apemont, Villargerel, Doucy-en-Tarentaise, Feissons-sur-Salins, Salins-les -Thermes, et les communes de l'Albanais, Albens, Saint-Girod et Saint-Félix.
Cote :
1224W 1-74
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Economie et environnement des exploitations agricoles
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Administration générale.
Versement du 29/11/1996
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Commune
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
74 articles, 20.40 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1224W_1-74