Inventaire d'archives : Ministère chargé de l’Environnement ; département de la communication et de l’information. Affiches de la campagne « Visitez un...
Titre :
Ministère chargé de l’Environnement ; département de la communication et de l’information. Affiches de la campagne « Visitez un jardin en Lorraine » (1996-2016)
Cote :
20070315/1-20070315/10
Publication :
Archives Nationales (France)
2007
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Département de la communication et de l'information (ministère chargé de l'environnement) (2005-2008)
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2007.
Historique de conservation :
Ce versement a été récupéré sans procédure particulière par la mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Environnement
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
10 articles (affiches).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_026951