Inventaire d'archives : Service national (2000) - 1304 W
Contenu :
Présentation du contenu
Commission de révision départementale : dossiers de dispenses et de report
Cote :
1304 W 1-21
Publication :
Archives départementales du Gard
2006
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture du Gard. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections et de l'administration générale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 juin 2006
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillonnage pour l'année 2000
Mise en forme :
Mode de classement
Par date de commission
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 21 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01304_W