Inventaire d'archives : Système d'information en monnaie électronique (SIMEL) - Cote 9504070001-9504070023
Contenu :
Liquidation de la société d'études et de promotion des paiements électroniques de proximité (SEP3) ; études relatives à la politique de la CDC dans le domaine de la monétique (1985-1994).
Informations sur le producteur :
Direction des activités bancaires et financières (dabf)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 23 boîtes (2,53 mètres linéaires)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_950407