Inventaire d'archives : 1639 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)
Contenu :
Présentation du contenu
Installations classées pour la protection de l'environnement : dossiers communaux, dossiers spécifiques, correspondance du bureau
Cote :
1639 W 1-50
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement. Bureau de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 5 avril 2000
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 50
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,55
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003398