Inventaire d'archives : Titres féodaux
Contenu :
Les documents fonciers (terriers et déclarations censuelles) classés en série E proviennent de différentes seigneuries qui se trouvaient sur le territoire de l'Ancienne Seine-et-Oise. La plupart de ces documents ont été séquestrés à la Révolution.
Publication :
Archives départementales des Yvelines
2013
Montigny-le-Bretonneux
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.
Conditions d'utilisation :
Par délibération du 14 février 2014, le Conseil général des Yvelines a placé sous licence libre Etalab les documents décrits dans cet inventaire . Ils sont librement réutilisables, sous réserve de préciser leur provenance sous la forme précisée ci-dessous.
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives des Yvelines.
Mises à jour :
juillet 2013
L’encodage de cet instrument de recherche a été revu par la société Fontaine et Fils Archives Services, selon la version n°2 du Guide d'encodage des Archives départementales des Yvelines.
12 Décembre 2014
Cet instrument de recherche a été relu et modifié en vue de sa publication sur
APENET.
24 Décembre 2014
Cet instrument de recherche a été automatiquement converti au format de l'EAD
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Converted_apeEAD_version_1.7.3
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD078_000-002_000-000-196