Inventaire d'archives : 1922W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
Cote :
1922W1-53
Publication :
Archives départementales du Doubs
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté (DRAF)
Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement (SRETE)
Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement (SRETE)
A compter du 1er janvier 2009 la DRAF est devenue Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt de Franche-Comté (DRAAF).
Informations sur l'acquisition :
Versement réalisé le 14 avril 2009
Description physique :
Importance matérielle :
6,40
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000240_1922W