Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Thermes-Magnoac (1668-1964)
Cote :
442 E DEPOT 1-35
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2012, 2018-2019, 2021
Tarbes
Informations sur le producteur :
Thermes-Magnoac (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée d'Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée de Magnoac. Canton de Castelnau-Magnoac depuis 1790. Termes (1790), Thermes (1806), prend le nom de Thermes-Magnoac en 1919. Depuis 2015, fait partie du canton des Coteaux.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1269 du 16 février 1996 et n° 20190092 du 25 mars 2019 et n° 20200043 du 12 février 2020.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 47
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.95
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_442EDEPOT