Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série2251 W
Contenu :
Présentation du contenu
Elections politiques, 1989-2015 ; élections sociales, 2014-2015.
Cote :
2251 W 1-26
Publication :
Archives départementales du Cantal
2021
Aurillac
Informations sur le producteur :
Préfecture - Bureau des relations avec les collectivités territoriales et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 26 novembre 2020
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable hormis les contentieux où le délai de communicabilité est fixé à 75 ans.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 25
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02251_W
Institutions :
Préfecture - Bureau des relations avec les collectivités territoriales et des élections