Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac
Cote :
E DEPOT 47 E art. 1-2 ; E DEPOT 47 F art. 1-9 ; E DEPOT 47 G art. 1-14 ; E DEPOT 47 H art. 1-13 ; E DEPOT 47 I art. 1-7 ; E DEPOT 47 K art. 1-11 ; E DEPOT 47 L art. 1-12 ; E DEPOT 47 M art. 1-4 ; E DEPOT 47 N art. 1-6 ; E DEPOT 47 O art. 1-10 ; E DEPOT 47
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune du Bersac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire 2006
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.52
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 107
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_47