Inventaire d'archives : 2 O 2088- 2108 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneville (1860-1940)

Date : 1860 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2088-2108

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 28

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,40

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 369-370 : numéros suivis

1 Cd 1252-1253 : tabelles

Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1304-1436 : bureau de ; 6 C 1438-1448 : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1861

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 16, 18-19, 22, 34 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 17 : listes électorales

3 M 203 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

4 M 19 : commissariat de police

4 M 130 : voyageurs étrangers

4 M 310 : commissariat spécial

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 174 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 146 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 222 : forêt communale

7 M 46 : fruitière

7 M 153, 158 : gardes forestiers

7 M 78 : laboratoire de chimie agricole

7 M 89 : entrepôt de tabac

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 23: foires

Sous-série 9 M : industrie

9 M 26 : école d'horlogerie

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 321-336 : Bonneville, 1866-1939

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/272 : état de section, 1869

3 P 3/273-274 : matrices des propriétés foncières, 1870-1914

3 P 3/275-276 : matrices des propriétés non-bâties, 1915-1935

3 P 3/277 : matrices des propriétés bâties, 1911-1935

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 12: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U 9 : justice de paix, canton de Bonneville, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 22 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 14 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 67 : commune de Bonneville, 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 257]

Bulletin municipal de Bonneville [texte imprimé]. — Bonneville : Mairie de Bonneville, 1969-en cours. [Cote : BM 30]

Archives communales de Bonneville [texte imprimé] / Florence Poirier. — Bonneville : Archives municipales, 1991. — 1 vol. (135 p.) ; 30 cm. Archives conservées à la mairie de Bonneville. [Cote : IR 667]

Bulletin paroissial de Bonneville [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1930 à 1939.

S'intitule réellement : ºLa voix du clocherº, 1930-1931, 1939. Bulletin paroissial de Bonneville. Mensuel. [Cote : BP 26]

Bulletin paroissial du secteur de Bonneville [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-1999.

Paroisses de Bonneville, Ayze, Brison, Marignier, Mont-Saxonnex, Petit-Bornand, Pontchy et Saint-Pierre-en-Faucigny à partir de septembre 1990

Arrêt de parution du bulletin en 1999

S'est successivement intitulé : ºRencontreº, 1965-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Rencontreº. Secteur de Bonneville, 1971-1999. Bimestriel puis trimestriel à partir de 1978. [Cote : BP 169]

Bonneville [Texte imprimé] : et ses environs / par Lucien Guy,.. — Paris : Res universis, 1992 (80-Chaulnes : Impr. SEBM). — 1 vol. (141 p.) : couv. ill. en coul. ; 20 cm. — (Monographies des villes et villages de France / dirigée par M.-G. Micberth , 0993-7129 ; 800). Reprod. en fac-sim. de l'éd. de 1922 parue sous le titre : "Bonneville et le Faucigny". [Cote : Bib 449]

Notre Bonneville [texte imprimé] / Paul Guichonnet. — Bonneville : Edité par l'Association des Amis du Château, 1981. — 169 pages. [Cote : Bib 3795]

Le château de la Bonneville [texte imprimé] : petit guide à travers l'histoire passionnante de Béatrix et des seigneurs de Faucigny : 1234-1355 / texte Hélène Freyre ; ; préf. Paul Guichonnet ; ill. Andrée Fallion. — Bonneville : Les amis du château et de la Bonneville, 1980. — 1 vol. (47 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Br 3302]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001417

Institutions :