Inventaire d'archives : Préfecture de l'Hérault - Urbanisme (1933-2015)
Contenu :
Ce répertoire méthodique regroupe l'ensemble des documents relatifs à l'urbanisme traités par les service de la Préfecture. On trouve les dossiers d'aménagement de l'espace urbain avec l'établissement, la révision des plans d'urbanisme, la création de zones d'aménagement différé, à urbaniser en priorité et concerté (zones industrielles et artisanales, d'activités économiques, d'habitation), les programme d'aménagement d'ensemble (PAE) et les dossiers d'aménagement et de la rénovation urbaine. Enfin une grande partie concerne également l'organisation de l'habitat avec la lutte contre l'insalubrité et les immeubles menaçant ruine et la création de logements (aidés, sociaux et lotissement).
Cote :
2 W ; 83 W ; 418 W ; 460 W ; 471 W ; 568 W ; 593 W ; 646 W ; 675 W ; 719 W ; 732 W ; 752 W ; 764 W ; 798 W ; 823 W ; 866 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 890 W ; 911 W ; 947 W ; 1022 W ; 1058 W ; 1075 W ; 1080 W ; 1128 W ; 1129 W ; 1132 W ; 1143 W ; 1181 W ; 11
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2012, mis à jour en 2017
Montpellier
Informations sur le producteur :
Préfecture de l'Hérault
Le terme d'urbanisme recouvre la stratégie de développement des territoires (SDAU puis SCOT), la planification réglementaire au niveau local (POS, PLU) et la programmation d'aménagement (opération programmées d'amélioration de l'habitat, zones d'aménagement, lotissemement et permis d'aménager, lutte contre l'habitat insalubre).
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlement en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Mises à jour :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000298