Inventaire d'archives : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1983)

Contenu :

Sommaire
Art 1-21 (MAR 9508-9528) : Dossiers divers traités par le ministre Louis Le Pensec (1981-1983) parmi lesquels : - personnel des ports : Dockers, officiers de port ; réunions intersyndicales - navigation de plaisance - comité et mission interministérielle de la mer - 9ème plan - rôle et orientations du CNEXO (Centre National pour l’Exploitation des Océans) et de l’ISTPM (Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes) - organisation administrative et législation : Décentralisation ; Code du travail maritime - pollution, aménagement et protection du littoral - relations internationales, pavillons de complaisance, politique communautaire questions budgétaires : Relations avec le parlement - visites du ministre dans les ports maritimes (par ordre alphabétique) - études diverses

Cote :

19850392/1-19850392/21

Publication :

Archives nationales
1985

Informations sur le producteur :

Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007333

Archives nationales

Liens