Inventaire d'archives : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1983)
Contenu :
Sommaire
Art 1-21 (MAR 9508-9528) : Dossiers divers traités par le ministre Louis Le Pensec (1981-1983) parmi lesquels : - personnel des ports : Dockers, officiers de port ; réunions intersyndicales - navigation de plaisance - comité et mission interministérielle de la mer - 9ème plan - rôle et orientations du CNEXO (Centre National pour l’Exploitation des Océans) et de l’ISTPM (Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes) - organisation administrative et législation : Décentralisation ; Code du travail maritime - pollution, aménagement et protection du littoral - relations internationales, pavillons de complaisance, politique communautaire questions budgétaires : Relations avec le parlement - visites du ministre dans les ports maritimes (par ordre alphabétique) - études diverses
Cote :
19850392/1-19850392/21
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007333
Personnes :
Institutions :
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer, Centre national pour l'exploitation des océans (France), Communauté européenne, France. Comité interministériel de la mer, France. Mission interministérielle de la mer, Institut scientifique et technique des pêches maritimes (France)
Thèmes :
Plan 9, budget, décentralisation, déplacement officiel, littoral, personnel, pollution, port, port maritime, sport nautique, syndicat