Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division...
Titre :
Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division des investissements autoroutiers - Bureau de la programmation, du financement et de la concession des autoroutes (1952-1975)
Contenu :
Sommaire
Mise en oeuvre des opérations d’investissement. Autoroute à 13, de Normandie. Cadre de classement. Art 1-11 (R 2688-2698) : Principes généraux : Etudes générales et préliminaires, avant-projets (études techniques, plans, dossiers techniques), déclaration d’utilité publique, travaux, 1952-1973. Art 12-13 (2699-2700) : Concession : Société d’Economie Mixte, opérations financières, crédits et subventions, 1961-1977. Art 13 (R 2700) : Interventions : Préfet du Calvados, M d’Ornano et divers intervenants, 1964-1975. Art 13-14 (R 2700-2701) : Installations annexes et servitudes, 1961-1975
Cote :
19840118/1-19840118/14
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Bureau de la programmation et du financement (sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés, direction générale des routes)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021168